Conditions générales de vente
- Désignation du vendeur – Informations
Le présent site www.the-artist-academy.fr/wp est édité par la société THE ARTIST ACADEMY (ci-après « le Site »), SAS au capital de 56 284 €, dont le siège social est sis 3 bis rue Jadin, 75017 Paris, France, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 838 153 443. - Dispositions générales relatives aux présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV »)
Objet des CGV
Les CGV sont applicables exclusivement à la vente en ligne des services de THE ARTIST ACADEMY sur le Site. Le contenu du Site est consultable par les internautes dans le cadre d’un usage strictement personnel pour le contenu gratuit, et en contrepartie du paiement d’un prix pour le contenu payant et les prestations de THE ARTIST ACADEMY.
Les CGV sont rédigées ainsi que l’ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le site en langue française.
Disponibilité et opposabilité des CGV
Les CGV sont mises à la disposition des Clients sur le site de THE ARTIST ACADEMY où elles sont directement consultables et peuvent également lui être communiquées sur simple demande par courrier électronique ou courrier postal.
Les CGV sont opposables au Client qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande.
La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l’acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par le vendeur professionnel conformément à l’article 1127-2 du code civil (ancien C. civ., art. 1369-4).
Modification des CGV
THE ARTIST ACADEMY se réserve la faculté de modifier ses CGV à tout moment.
En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au Client.
Clauses des CGV
La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des CGV, sauf s’il s’agit d’une clause impulsive et déterminante ayant amené l’une des parties à conclure le contrat de vente.
L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des CGV par THE ARTIST ACADEMY ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des CGV qui continuent à produire leurs effets. - Produits et prestations
Caractéristiques des différentes offres
Cours en ligne à faire en solo : le Client a accès à des classes animées par un artiste (ou professionnel) célèbre, se présentant sous la forme de cours vidéo tournés avec l’artiste d’une durée de 2 à 5 heures environ et chapitrés en 12 leçons environ, accessibles en ligne (« classes digitales ») pendant une durée de 12 mois.
Formations présentielles : le Client a accès à une formation en présentielle, animée par un artiste ou un professionnel. Les dates, lieux, durée et programmes sont précisées sur le site internet pour chaque formation.
Formations à distance : le Client a accès à une formation en, composée de cours vidéos tournées avec des artistes et professionnels, de coachings (collectifs et / ou individuels), et pour les formations certifiantes d’un passage d’examen. Le Client est accompagné dans son acte d’achat par un conseiller qui valide l’adéquation du programme avec ses attentes.
En application de l’article L 111–1 du code de la consommation, THE ARTIST ACADEMY invite les internautes à consulter, sur le Site, le détail des produits et prestations, les prix et les dates de livraison et des événements, lesquels varient selon les artistes assurant les classes.
Les offres en vigueur sont celles affichées sur le Site au jour de l’enregistrement de la commande, THE ARTIST ACADEMY se réservant le droit de les modifier à tout moment.
Conformité
Les produits et services sont conformes aux prescriptions du droit français en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des Clients au moment de leur mise sur le marché.
Disponibilité
Les offres sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les offres en vigueur sont celles affichées sur le Site au jour de l’enregistrement de la commande, THE ARTIST ACADEMY se réservant le droit de les modifier à tout moment. - Prix
Prix de vente
Les prix de vente, conformément à l’article L 112-1 du code de la consommation, sont indiqués, pour chacune des offres figurant dans le Site, en euros toutes taxes et participation aux frais de traitement compris.
Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros.
Le montant total dû par le Client est indiqué sur la page de confirmation de commande.
Le prix de vente de l’offre est celui en vigueur au jour de la commande.
En cas de promotion par les prix, THE ARTIST ACADEMY s’engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée durant la période de la publicité faite pour la promotion.
THE ARTIST ACADEMY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l’application du prix en vigueur au jour de la validation de la commande.
Frais
Le coût de l’utilisation de la technique de communication à distance utilisée par le Client pour la validation d’une commande, la consultation du Site et le visionnage des contenus en version numérique, restent à la charge exclusive du Client.
Les frais de déplacement (transport, hébergement, restauration) que pourrait impliquer la participation aux formations présentielles ou tout autre événement annexe restent à la charge exclusive du Client. - Offre
Durée
Les offres de vente en ligne présentées sur le site sont valables, à défaut d’indication de durée particulière, tant que les produits figurent sur le Site et dans la limite des stocks disponibles.
Acceptation
L’acceptation de l’offre par le Client est validée, conformément au procédé du double clic, par la confirmation de la commande.
Cessibilité du contrat – cadeau
Le Client ne peut céder ou transférer les droits qu’il détient en application de ces CGV sauf s’il obtient l’accord préalable et écrit de THE ARTIST ACADEMY.
Il est toutefois possible d’offrir les offres à un tiers. Pour cela, il convient de choisir l’offre que le Client souhaite offrir et d’inscrire les coordonnées de la personne à qui elle souhaite offrir l’offre, ainsi que la date à laquelle le Client souhaite que la personne reçoive l’offre par e-mail. La personne à qui l’offre est offerte recevra un e-mail à la date choisie lui précisant que ce cadeau vient de la personne ayant passé la commande et lui donnant ses codes d’activation pour se connecter à son espace « client ». Tout est expliqué dans l’e-mail. Un e-mail de confirmation est adressé en même temps à la personne ayant passé la commande. - Commande
Étapes de conclusion du contrat
Pour passer commande, le Client, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les offres sélectionnées, clique ensuite sur le bouton « Acheter » et fournit les informations relatives à la livraison et au mode de paiement.
Avant de cliquer sur le bouton « Payer », le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat.
Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par THE ARTIST ACADEMY dans les meilleurs délais.
Modification de commande
Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande est soumise à l’acceptation de THE ARTIST ACADEMY. - Contrat
Pour les cours en ligne à faire en solo
Le contrat de vente est formé au moment de l’envoi par le Client de la confirmation de sa commande.
Pour les formations présentielles ou à distance
Après avoir acheté sa place, le Client reçoit par email le programme détaillé, le contrat de formation à retourner signé, puis une fois le délai de rétractation passé, une facture.
Archivage et preuve
L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière constituer une copie fidèle et durable conformément à l’article 1360 du code civil. Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du contrat. - Paiement
Exigibilité
Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande. Le Client choisit sa modalité de paiement à la commande.
Sécurisation du paiement
Le Site est doté d’un système de sécurisation des paiements à distance sécurisé par carte, qui repose notamment sur l’utilisation de la technologie SSL de chiffrement et de transfert de données sur le réseau internet.
Défaut de paiement
Le contrat ne prend effet qu’en cas de règlement du prix convenu.
Paiement en plusieurs fois
Si vous avez choisi l'option de paiement en plusieurs fois sans frais, la date de démarrage de votre formation ne pourra pas être antérieure à la date du dernier versement. - Livraison
Les cours en ligne à faire en solo
THE ARTIST ACADEMY s’engage à mettre à la disposition du Client, à partir du Site, les Classes digitales accessibles dans l’espace « client ». Le Client a alors accès au Site ainsi qu’aux Classes digitales, lesquelles peuvent être visionnées autant de fois que souhaite le Client, pendant une durée d’1 (un) an à compter de la date de la commande. Il est précisé que le Client dispose des codes d’accès lui permettant d’accéder aux Classes dès le paiement de sa commande, ces codes d’accès étant composés de son adresse email et du mot de passe qu’il a choisi lors de la création de son compte.
Les formations présentielles
Le Client choisit une session au moment de sa commande. THE ARTIST ACADEMY informe le Client par e-mail de l’adresse exacte et des horaires plusieurs semaines avant l’événement. Le Client reçoit une invitation officielle et personnelle qu’il doit présenter avec une pièce d’identité pour accéder à l’événement.
Les formations à distance
THE ARTIST ACADEMY s’engage à mettre à la disposition du Client un espace de formation à partir duquel le Client aura accès aux différents services. THE ARTIST ACADEMY informe le Client par e-mail de ses codes d’accès quelques jours avant le début de la formation. - Accessibilité
Le Site et/ou l’Espace de formation sont accessibles 24h/24h, 7 jours sur 7 dans le monde entier, sur le Site et sur les terminaux mobiles (smartphones et tablettes tactiles) compatibles, à conditions d’avoir souscrit à une offre en permettant l’accès.
THE ARTIST ACADEMY se réserve toutefois le droit d’interrompre sans préavis l’accès aux contenus notamment :
- Afin de procéder à une intervention technique ou toute opération de maintenance,
- En cas d'utilisation du Site de façon contraire aux présentes conditions.
Il appartient au Client de mettre en place des moyens informatiques et de télécommunication permettant l’accès et la lecture des contenus décrits ci-dessus.
Le Client est seul responsable des informations qu’il aura communiquées sur le Site. En conséquence de quoi, THE ARTIST ACADEMY ne pourra être tenu pour responsable des conséquences d’une éventuelle erreur liée à la transmission d’informations erronées.
Lors de sa commande, le Client pourra être amené à choisir des codes d’accès personnels et confidentiels, servant à l’identifier et à permettre une connexion à son Compte afin notamment de gérer son profil, ses commandes et l’accès au contenu commandé. Le Client s’engage expressément à préserver la confidentialité de son code d’identification et à prendre les mesures nécessaires pour qu’aucun tiers, en quelque qualité que ce soit, n’ait accès à son code d’accès et/ou à son mot de passe et puisse ainsi accéder illicitement à son profil. Le Client s’engage expressément à informer immédiatement THE ARTIST ACADEMY en cas de vol, perte ou utilisation illicite du code d’accès et/ou du mot de passe. - Responsabilité et force majeure
Dans l’hypothèse où la responsabilité de THE ARTIST ACADEMY serait retenue au titre de l’exécution du contrat, cette responsabilité serait alors limitée aux seuls dommages matériels directs à l’exclusion de tout dommage indirect et/ou non matériel et en particulier de toute perte de chiffre d’affaire, de bénéfices, de profit, d’exploitation, de renommée, de réputation, d’action contre un tiers, préjudice commercial et/ou économique et autres pertes de revenu. En tout état de cause, il est expressément convenu entre le Client et THE ARTIST ACADEMY que la responsabilité totale de celle-ci n’excédera pas le montant versé par le Client pour la commande concernée.
THE ARTIST ACADEMY ne saurait être tenue pour responsable de toute inexécution totale ou partielle qui aurait pour origine un cas de force majeure, incluant notamment sans que cette liste ne puisse être considérée comme exhaustive, les cas de guerres, de grèves internes ou externes, émeutes, tempêtes, tremblements de terre, inondations, incendies, défaillances techniques, de même que pour tous cas fortuits. - Données personnelles
THE ARTIST ACADEMY, en tant que responsable de traitement, traite vos données afin d’assurer la gestion de la relation client (notamment la gestion des commandes, l’utilisation de l’espace « client », la prospection pour des produits et/ou services analogues, la gestion de prévention de fraude et de la gestion de la facturation). Ce traitement de données se fonde sur le présent contrat. A défaut de renseigner les informations requises, l’accès aux contenus ne pourra pas vous être fourni. Les destinataires des données sont les services chargés de la facturation, de la communication, les dirigeants ainsi que nos éventuels prestataires sous-traitants.
Vos données sont conservées pendant la durée nécessaire à la finalité du traitement à savoir l’exécution de ce contrat et pour la durée liée aux règles de prescription applicables. Vos données bancaires sont conservées par un prestataire de paiement sécurisé. Ce prestataire est seul responsable des informations bancaires que vous lui communiquez.
Si vous ne souhaitez pas recevoir d’e-mail, SMS ou MMS de la part de THE ARTIST ACADEMY vous proposant des biens ou services similaires/analogues, vous pourrez l’indiquer dans le cadre de votre commande en cochant la case prévue à cet effet et dans le cadre des e-mails, SMS ou MMS que vous recevrez.
Conformément à la règlementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données, ou du droit demander la limitation ou du droit de vous opposer au traitement et du droit à la portabilité des données, dans les conditions prévues au Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel. Vous pouvez demander la communication de vos données personnelles et vous avez le droit de définir des directives relatives au sort de vos données à caractère personnel après votre décès. Vous disposez également d’un droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage. Vous pouvez également demander la limitation, la portabilité de vos données et/ou introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Veuillez adresser vos demandes à l’adresse électronique « contact@the-artist-academy.fr » ou par courrier à l’adresse suivante : THE ARTIST ACADEMY, RGPD, 3 bis rue Jadin, 75017 Paris, France. - Annulation et remboursement
En application de l’article L 221-28 du code de la consommation, le Client est informé du fait que le droit de rétractation ne peut être exercé pour certains contrats. L’article L 221-28 du code de la consommation dispose :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :- De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
- De fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
- De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
- De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
- De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;
- De fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;
- De fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;
- De travaux d’entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l’urgence ;
- De fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
- De fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications ;
- Conclus lors d’une enchère publique ;
- De prestations de services d’hébergement, autres que d’hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ;
- De fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. »
Une fois le délai de rétractation passé, le Client ne peut être remboursé. En cas de force majeure, THE ARTIST ACADEMY éditera un avoir à utiliser pour un achat futur sur le site. - Propriété intellectuelle
Les éléments reproduits sur le Site et les classes sont la propriété exclusive de THE ARTIST ACADEMY, sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.
Toute reproduction et toute diffusion de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de THE ARTIST ACADEMY, exposent les contrevenants à des poursuites judiciaires. - Loi applicable, médiation et tribunal compétent
Les CGV sont régies par la loi française.
Pour le cas où l’une des dispositions des CGV serait déclarée illégale ou inapplicable au regard de la législation française en vigueur, il est entendu entre les parties que ceci n’affecterait pas la poursuite des présentes CGV. THE ARTIST ACADEMY devra alors s’efforcer de remplacer lesdites d dispositions par de nouvelles dispositions équivalentes conformes à la législation en vigueur.
L’interprétation et l’exécution des présentes relèvent de la compétence des juridictions telles que prévues par la loi.
Réclamation préalable
En cas de réclamation ou de litige, le Client devra s’adresser en priorité au Service Clients de THE ARTIST ACADEMY :- Par mail à : service-client@the-artist-academy.fr
- Par voie postal à : 3 bis rue Jadin, 75017 Paris
A défaut de règlement du différend par le Service Client ou en l’absence de réponse de ce service dans un délai de deux mois, le Client est informé de sa faculté de recourir à une médiation conventionnelle auprès de Charline BASCONÈS, médiateur de THE ARTIST ACADEMY :- Par le biais de son site internet, où un formulaire est disponible : www.eponymeandco.fr
- Par courrier électronique : mediateur@eponymeandco.fr
Le médiateur tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d’aboutir à une solution amiable. Les parties au contrat restent libres d’accepter ou de refuser le recours à la médiation ainsi que, en cas de recours à la médiation, d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.
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Date de mise à jour : 12 janvier 2024